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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Energ'ethics
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EnerSud
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EnerSud
Energ'ethics SARL

Numéro de dépôt :
3559267
Date de dépôt :
26/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EnerSud de Energ\'ethics

Présentation de la marque EnerSud

Déposée le 26 février 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Energ'ethics auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EnerSud »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Energ'ethics domicilié(e) 3467 chemin du Train des Pignes Est,83510 LORGUES - 83510 - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 959 895 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Patrick REYNAUD Energ'ethics SARL domicilié(e) 3467 chemin du Train des Pignes Est,83510 LORGUES - 83510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 40

Energ'ethics a également déposé les autres marques suivantes : MI.C.E.S. , L'Energie Coopérative


Energ'ethics SARL - 3467 chemin du Train des Pignes Est,83510 LORGUES - 83510 - France - SIREN 492959895


M. Patrick REYNAUD Energ'ethics SARL - 3467 chemin du Train des Pignes Est,83510 LORGUES - 83510 - France


Inscription le 19 février 2009 - Rejet total n°491260 - Publication au BOPI 2009-02-19

Publication - Publication le 4 avr. 2008 au BOPI 2008-14

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